Marque enregistrée - Marque en non vigueur

scent – france
Frédéric SOCHAT

Numéro de dépôt :
3829224
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
scent – france de Frédéric SOCHAT

Présentation de la marque scent – france

Déposée le 5 mai 2011 par Frédéric SOCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « scent – france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Frédéric SOCHAT domicilié(e) 6 les Pradilles - 87110 - LE VIGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3e Degré, SAS domicilié(e) 117 rue de Nexon - 87000 - LIMOGES - France.

La marque scent – france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scent – france est expirée depuis le 5 mai 2021.

Frédéric SOCHAT a également déposé les autres marques suivantes : CERA SCENT , The Teeny Tiny Tee , Finescent , LE PORTE , SCENTOOL , WEBINOSE


Frédéric SOCHAT - 6 les Pradilles - 87110 - LE VIGEN - France


3e Degré, SAS - 117 rue de Nexon - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591622 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Huiles essentielles ; savons ; cosmétiques ;

Bijouterie ; joaillerie ; horlogerie ;

Brûle-parfums ; pulvérisateurs et flacons en céramique, verrerie, porcelaine et faîence ; diffuseurs non électriques de parfums (vides).